La procédure a été dématérialisée. Vous pouvez désormais faire directement votre demande de subvention en ligne. Cotisations 758. Toutes les Informations pour le Conseil Général | Conseil Départemental de la VIENNE (86) dans la région Aquitaine Limousin Poitou Charentes. Une fois le dossier téléchargé, vous remplissez le formulaire de demande et vous le transmettez au Département de la Vienne, à l'attention de : Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Vienne Place Aristide Briand - CS80319 86008 Poitiers Cedex Pour l'aider à financer un projet, une association ou une entreprise peut demander l'octroi d'une subvention. PROGRAMME DE LA SOIRÉE > Les organisations publiques susceptibles de subventionner une association sportive > La demande type de subvention > Faire le lien entre vos projets et les politiques publiques des différentes organisations > Questions et échanges avec les participants. Faire une demande de subvention. Puis attendez la réponse écrite du Conseil Général de la Vienne qui vous confirmera (ou non) votre droit à la subvention Satellite. DEMANDE DE SUBVENTION(S) Formulaire unique ... Décret n° 2016-1971 du 28 décembre 2016 Conseil départemental ... 86 - Emplois des contributions volontaires en nature 2 75 - Autres produits de gestion courante 756. A qui adresser votre demande de subvention ? Le Conseil départemental pourra donc procéder à un contrôle de la comptabilité des associations ou demander la production des pièces comptables, en vue de s'assurer du bon emploi de la subvention qui leur a été attribuée. Contactez le Conseil Général de la Vienne au 0.800.00.86.00 afin de savoir si vous pouvez prétendre à l’aide « Internet Satellite ». Les champs suivis d'une * sont obligatoires et nécessaires au traitement de votre demande. Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. ). La priorité du Département est de les accompagner pour garantir l’équilibre du territoire, soutenir leur développement et conforter leurs investissements propices à l’économie locale. Lorsque la demande de subvention ne concerne que le Conseil départemental, vous pouvez contacter la cellule Haute-Garonne Subventions po ur obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier: • par téléphone : 05 34 33 17 17 • courriel : subventions@cd31.fr Direction des affaires européennes . Les formulaires de demandes de subvention 2020 sont disponibles et à renvoyer avant le 15 décembre 2019. Vous trouverez l'adresse, le téléphone, courriel (email), le président, le site Internet, des statistiques mais aussi les réseaux sociaux, et d'autres informations. ACTIV, des principes forts et partagés. Cadre réservé à l’administration . et de la coopération régionale Référence du dossier : Date de dépôt CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAYOTTE . Vous pouvez désormais déposer votre demande de subvention en ligne. de subvention . Le Conseil Départemental, dans le cadre de ses compétences (sportive, culturelle, sociale, éducative, touristique et environnementale), peut octroyer des subventions aux associations, fédérations et comités dont l'action revêt un intérêt départemental. Dons manuels - Mécénat En effet, afin de favoriser la dématérialisation des demandes, le Conseil départemental a mis en place un service en ligne pour le dépôt et le suivi des demandes de subvention : ... 03.25.32.86.16 Mail : serviceddat-aidesauxcommunes@haute -marne.fr . Appel à projets ARS L'Agence Régionale de Santé Occitanie et le Conseil départemental de Tarn-et-Garonne lancent un appel à candidatures pour l'attribution de forfaits individuels pour l'animation du projet de vie sociale et partagée de dispositifs d'habitat inclusif en Occitanie. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000 habitants. Direction générale des services . Dossier de demande . Communiquez une adresse courriel valide afin de recevoir une réponse rapidement. Les informations que vous renseignerez seront utilisées uniquement dans le cadre de votre demande. Voici un modèle gratuit de lettre de demande de subvention à télécharger, qui précise également les éléments à fournir. services du Conseil départemental, ou vous demandant le cas échéant la production de pièces complémentaires. → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc. des délégués de la collectivité qui l'a accordée.

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